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Marques déposées par BORRELLY Bernard
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DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS
BORRELLY Bernard

Numéro de dépôt :
1365902
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2012
DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS de BORRELLY Bernard

Présentation de la marque DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS

Déposée le 29 juillet 1986 par BORRELLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2225306) - 05200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 36, Rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2225306) - 75015 - France.

La marque DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS est expirée depuis le 23 juillet 2012.

BORRELLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : G A B I A N , P E D A L O , B A C K T O B A C K , MARINER VOGA BACK TO BACK GABIAN DIFFUSION BORRELLY , V O G A , RIVERDRAK , PÉDALO , MARINER , A Q U A - C Y C L E , SUNNY


BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2225306) - 05200 - France


ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour - 36, Rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2225306) - 75015 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Renouvellement sans limitation n°2072805 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225306 - Publication au BOPI 2002-07-23

Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription le 26 juin 1997 - Concession de licence n°239273 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription - Concession de licence n°27535 - Publication au BOPI

Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49368 - Publication au BOPI 1990-11-13

Inscription le 23 juin 1997 - Riliation de licence n°239037 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription - Concession de licence n°25876 - Publication au BOPI

Engin de locomotion nautique et de plage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].